Calendrier de l’Avent Naissance
Carte Cadeau Petit Bout de Sucre
Chausson tricoté
Total estimé
Calendrier de l’Avent Naissance
Carte Cadeau Petit Bout de Sucre
Paire de chaussette dentelle
Barboteuse Petite Flora
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées via le site internet exploité sous le nom Petit bout de sucre.
En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
Nom de l’entreprise : Petit bout de sucre
Nom commercial : Petit bout de sucre
Statut : Entreprise individuelle
Adresse :
62 chemin de la petite vitesse
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
Email : Contact.petitboutdesucre@gmail.com
Téléphone : Non communiqué
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site de Petit bout de sucre.
Nous apportons le plus grand soin à leur présentation et à leur description. Toutefois, des variations minimes peuvent exister, notamment en raison des réglages d’affichage des écrans.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Petit bout de sucre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande (adresse de livraison, email, coordonnées). Petit bout de sucre ne saurait être tenue responsable d’erreurs de saisie entraînant des retards ou une impossibilité de livraison.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Il peut être effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé au moment du paiement, via une plateforme de paiement sécurisée.
La commande est confirmée uniquement après validation du paiement.
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et le transporteur.
Petit bout de sucre ne saurait être tenue responsable des retards dus au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles (force majeure).
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter Petit bout de sucre par email à :
Contact.petitboutdesucre@gmail.com, en indiquant son numéro de commande.
Les produits doivent être retournés :
non utilisés
complets
dans leur emballage d’origine
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter Petit bout de sucre dans un délai de 48 heures suivant la réception, par email à Contact.petitboutdesucre@gmail.com, en joignant des photos à l’appui.
Une solution adaptée sera proposée (remboursement, échange ou avoir), selon la situation.
Les produits bénéficient :
de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation)
de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)
Le client dispose d’un délai de 2 ans à compter de la livraison pour faire valoir ces garanties.
Petit bout de sucre ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
La responsabilité de Petit bout de sucre est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Petit bout de sucre.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données.
Tous les éléments du site (textes, images, visuels, logos, photographies) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 01 décembre 2025